CDF - L'exception de parodie en droit d'auteur

Carrefour de la formation en ligne - L'exception de parodie en droit d'auteur

Orateur : Me Nicolas Berthold, Avocat au barreau de Bruxelles, Maître de conférence ad interim à l’UMons et professeur CAPA de droits intellectuels

! L’INSCRIPTION SUR EVENTBRITE DOIT SE FAIRE AVEC L'ADRESSE MAIL AVOCAT.BE !

Le droit d’auteur connait de multiples exceptions. Lors de ce Carrefour de la formation, nous aborderons l’une des plus atypiques : l’exception de parodie.

Après de brèves considérations historiques, nous rentrerons dans le vif du sujet afin d’en déterminer les contours et les conditions de mise en oeuvre. Nous analyserons, ensuite, la jurisprudence belge et européenne pertinente, et tenterons de mettre en exergue son évolution. Enfin, l’exception de parodie sera examinée au regard du droit moral de l’auteur et du droit des marques.

Intéressé(e) ? Alors, n'attendez plus et inscrivez-vous !

Points de formation :

La participation au Carrefour de la formation, organisé par le Carrefour des stagiaires, donne droit à 2 points de formation permanente.

Les points seront encodés directement sur votre profil LGO (https://lgo.avocats.be/web/login) dans les jours qui suivent la formation, pour autant que vous ayez assisté à celle-ci.

Participation aux frais :

Avocats stagiaires du Barreau de Bruxelles : 0 €

Avocats inscrits au tableau et autres : 7 €

Inscriptions :

Inscription préalable obligatoire et paiement en ligne via la page Eventbrite du Carrefour des stagiaires : ICI

(! veillez à utiliser votre adresse email avocat.be pour vous inscrire sur eventbrite!!)

En cas de problème, veuillez adresser un courriel à : commission.formations@gmail.com

Les inscriptions se clôturent le jour de la formation à 10 heures. Seules les personnes inscrites avant ce délai seront autorisées à participer à la formation et à bénéficier d'une attestation de points. 

Les avocats stagiaires qui ont commandé une place gratuite et qui ne se seront pas présentés à la formation ne seront plus autorisés à bénéficier de la gratuité des prochaines formations organisées par le Carrefour des Stagiaires. 

Toute inscription peut être annulée gratuitement jusqu'à la veille de l'événement sur Eventbrite !

PowerPoint:

Le PowerPoint de présentation qui sera diffusé durant la formation sera publié au plus tard la veille du jour précédant la formation sur le site du Carrefour des stagiaires : http://www.carrefourdesstagiaires.com/fr/contenus/index

Les participants sont invités à le consulter et à l'imprimer.